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Marques déposées par CH4PROCESS
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MODULO GAZ
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MODULO GAZ
CH4PROCESS

Numéro de dépôt :
4564621
Date de dépôt :
03/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/07/2029
MODULO GAZ de CH4PROCESS

Présentation de la marque MODULO GAZ

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2019 par CH4PROCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MODULO GAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-30 du 26 juillet 2019.

Le déposant est CH4PROCESS domicilié(e) 22 rue La Clef des Champs - 93400 - SAINT-OUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CH4PROCESS, Monsieur Maxime BRISSAUD domicilié(e) 22 rue La Clef des Champs - 93400 - SAINT-OUEN - France.

La marque MODULO GAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4564621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06 07 09 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULO GAZ arrivera à expiration en date du 3 juillet 2029.

CH4PROCESS a également déposé les autres marques suivantes : CH4Process CH4 Process CH4-Process CH4.Process CH4_Process ch4process CH4PROCESS CH4 PROCESS , Epicerie du biogaz


CH4PROCESS - 22 rue La Clef des Champs - 93400 - SAINT-OUEN - France


CH4PROCESS, Monsieur Maxime BRISSAUD - 22 rue La Clef des Champs - 93400 - SAINT-OUEN - France


Publication - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Constructions transportables métalliques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ;

Machines-outils ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; centrifugeuses (machines) ;

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ;

Appareils de réfrigération ; appareils de séchage ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques.