Marque enregistrée - Marque en vigueur

CH4Process CH4 Process CH4-Process CH4.Process CH4_Process ch4process CH4PROCESS CH4 PROCESS
CH4Process, SASU

Numéro de dépôt :
4248983
Date de dépôt :
12/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/02/2026
CH4Process CH4 Process CH4-Process CH4.Process CH4_Process ch4process CH4PROCESS CH4 PROCESS de CH4Process

Présentation de la marque CH4Process CH4 Process CH4-Process CH4.Process CH4_Process ch4process CH4PROCESS CH4 PROCESS

Déposée le 12 février 2016 par CH4ProcessTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CH4Process CH4 Process CH4-Process CH4.Process CH4_Process ch4process CH4PROCESS CH4 PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est CH4ProcessTODO domicilié(e) Eco quartier les Docks, 22 rue de la clef des champs, App 2023 - 93400 - SAINT OUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 817 510 241 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CH4Process, M. BRISSAUD Maxime domicilié(e) Eco quartier les Docks, 22 rue de la clef des champs, App 2023 - 93400 - SAINT OUEN - France.

La marque CH4Process CH4 Process CH4-Process CH4.Process CH4_Process ch4process CH4PROCESS CH4 PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CH4Process CH4 Process CH4-Process CH4.Process CH4_Process ch4process CH4PROCESS CH4 PROCESS arrivera à expiration en date du 12 février 2026.

CH4Process a également déposé les autres marques suivantes : MODULO GAZ , Epicerie du biogaz


CH4Process, SASU - Eco quartier les Docks, 22 rue de la clef des champs, App 2023 - 93400 - SAINT OUEN - France - SIREN 817510241


CH4Process, M. BRISSAUD Maxime - Eco quartier les Docks, 22 rue de la clef des champs, App 2023 - 93400 - SAINT OUEN - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; foreuses ; Méthanisation ; méthanation ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; distribution d'électricité ; remorquage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; étamage ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ; Traitement et valorisation du biogaz ; méthanisation ; méthanation.