Marque enregistrée - Marque en non vigueur

clim gaz pro
S.A. Ch4 Partenaires (S.A.)

Numéro de dépôt :
3228794
Date de dépôt :
22/05/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2013
clim gaz pro de Ch4 Partenaires

Présentation de la marque clim gaz pro

Déposée le 22 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) Ch4 Partenaires auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « clim gaz pro » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ch4 Partenaires domicilié(e) 2 Rue de Curnonsky,75017 Paris - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 879 286 .

La marque clim gaz pro a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228794.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque clim gaz pro est expirée depuis le 22 mai 2013.

Ch4 Partenaires a également déposé les autres marques suivantes : HELIOCLIM , HYROCLEANER , HYDROPUMPS , VINITHERM


S.A. Ch4 Partenaires (S.A.) - 2 Rue de Curnonsky,75017 Paris - 75017 - France - SIREN 390879286



Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Matériels de climatisation.