Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RD MOUSS
Numéro de dépôt :
1033316
Date de dépôt :
18/11/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque RD MOUSS
Déposée le 18 novembre 1977 par la Société Anonyme (SA) CH. RANGUEN-DUCHESNE & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RD MOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RD MOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1033316.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°12270 - Publication au BOPI 1978-026