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Marques déposées par CH LABROUSSETODO
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COEUR D'ESTUAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COEUR D'ESTUAIRE
SCEA CH LABROUSSE, SCEA

Numéro de dépôt :
3814398
Date de dépôt :
14/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2021
COEUR D\'ESTUAIRE de CH LABROUSSE

Présentation de la marque COEUR D'ESTUAIRE

Déposée le 14 mars 2011 par CH LABROUSSETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COEUR D'ESTUAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est CH LABROUSSETODO domicilié(e) 8 ROUTE DE LABROUSSE - 33390 - ST MARTIN LACAUSSADE - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 616 550 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CH LABROUSSE domicilié(e) 8 ROUTE DE LABROUSSE - 33390 - ST MARTIN LACAUSSADE - France.

La marque COEUR D'ESTUAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR D'ESTUAIRE est expirée depuis le 14 mars 2021.


SCEA CH LABROUSSE, SCEA - 8 ROUTE DE LABROUSSE - 33390 - ST MARTIN LACAUSSADE - France - SIREN 387616550


SCEA CH LABROUSSE - 8 ROUTE DE LABROUSSE - 33390 - ST MARTIN LACAUSSADE - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Vins.