Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA ROCAILLE
CH LA ROCAILLE SCEA
M. LAMAISON-Joseph

Numéro de dépôt :
3325526
Date de dépôt :
17/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2014
CHATEAU LA ROCAILLE de CH LA ROCAILLE

Présentation de la marque CHATEAU LA ROCAILLE

Déposée le 17 novembre 2004 par CH LA ROCAILLETODO et monsieur LAMAISON-Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LA ROCAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.

Les déposants sont CH LA ROCAILLETODO - France et monsieur LAMAISON-Joseph domicilié(e) 38, rue Pierre Vincent,33720 PODENSAC - 33720 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LAMAISON Joseph CH LA ROCAILLE domicilié(e) 38, Rue Pierre Vincent,33720 PODENSAC - 33720 - France.

La marque CHATEAU LA ROCAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA ROCAILLE est expirée depuis le 17 novembre 2014.


CH LA ROCAILLE SCEA - France

M. LAMAISON-Joseph - 38, rue Pierre Vincent,33720 PODENSAC - 33720 - France


M. LAMAISON Joseph CH LA ROCAILLE - 38, Rue Pierre Vincent,33720 PODENSAC - 33720 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-17

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

Vins d'appelation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation exactement dénomée Château LA ROCAILLE.