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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CH. FAURESAS
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Baron de Saint Lys
Marque expirée - Marque en non vigueur

Baron de Saint Lys
CH. FAURE SAS SAS

Numéro de dépôt :
3551919
Date de dépôt :
25/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2018
Baron de Saint Lys de CH. FAURESAS

Présentation de la marque Baron de Saint Lys

Déposée le 25 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CH. FAURESAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Baron de Saint Lys »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CH. FAURESAS domicilié(e) 1 Le Clos du Presbytère,32330 COURRENSAN - 32330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 970 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CH. FAURE SAS domicilié(e) 1 Le Clos du Presbytère,32330 COURRENSAN - 32330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Baron de Saint Lys est expirée depuis le 25 janvier 2018.

CH. FAURESAS a également déposé les autres marques suivantes : Baron Dupleix


CH. FAURE SAS SAS - 1 Le Clos du Presbytère,32330 COURRENSAN - 32330 - France - SIREN 328970546


CH. FAURE SAS - 1 Le Clos du Presbytère,32330 COURRENSAN - 32330 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-27

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Eaux de vie bénéficiant de l'AOC “ Armagnac ”.