Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAPOLISSON
CH. A. PRIEUR (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
1625600
Date de dépôt :
07/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/2000

Présentation de la marque NAPOLISSON

Déposée le 7 novembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CH. A. PRIEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NAPOLISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CH. A. PRIEUR domicilié(e) 2 rue de Villers-aux-Bois, Vertus (Marne) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque NAPOLISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAPOLISSON est expirée depuis le 7 novembre 2000.

CH. A. PRIEUR a également déposé les autres marques suivantes : GRAND CHAMPAGNE NAPOLEON , NAPOLEON , NAPOLÉON , NAPOLEON , NAPOLEON , BONAPARTE , N NAPOLEON , GRAND NAPOLEON , E. DELILE , BONAPARTE


CH. A. PRIEUR (Société à Responsabilité Limitée) - 2 rue de Villers-aux-Bois, Vertus (Marne) - France


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

Vins mousseux