Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAPOLEON N
CH. & A. PRIEUR

Numéro de dépôt :
1032937
Date de dépôt :
14/11/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NAPOLEON N

Déposée le 14 novembre 1977 par CH. & A. PRIEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NAPOLEON N » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CH. & A. PRIEUR domicilié(e) (S.A.R.L.), à Vertus (Marne). - France.

La marque NAPOLEON N a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1032937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque NAPOLEON N est expirée depuis le 14 novembre 1987.

CH. & A. PRIEUR a également déposé les autres marques suivantes : GRAND CHAMPAGNE NAPOLEON , NAPOLEON , NAPOLÉON , NAPOLEON , NAPOLEON , BONAPARTE , N NAPOLEON , GRAND NAPOLEON , E. DELILE , BONAPARTE


CH. & A. PRIEUR - (S.A.R.L.), à Vertus (Marne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-026

Tous vins mousseux.