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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CH. & A. PRIEUR
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NAPOLEON
Marque expirée - Marque en non vigueur

NAPOLEON
CH. & A. PRIEUR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1583434
Date de dépôt :
01/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/12/2019
NAPOLEON de CH. & A. PRIEUR

Présentation de la marque NAPOLEON

Déposée le 1 décembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CH. & A. PRIEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NAPOLEON »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CH. & A. PRIEUR domicilié(e) 2 Rue de Villers aux bois - 51130 - VERTUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 735 620 072 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22 RUE GENERAL FOY - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NAPOLEON est expirée depuis le 1 décembre 2019.

CH. & A. PRIEUR a également déposé les autres marques suivantes : GRAND CHAMPAGNE NAPOLEON , NAPOLEON , NAPOLÉON , NAPOLEON , NAPOLEON , BONAPARTE , N NAPOLEON , GRAND NAPOLEON , E. DELILE , BONAPARTE


CH. & A. PRIEUR, Société par actions simplifiée - 2 Rue de Villers aux bois - 51130 - VERTUS - France - SIREN 735620072


CABINET BOETTCHER - 22 RUE GENERAL FOY - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36

Renouvellement sans limitation le 3 novembre 1999 n°2156438 - Publication au BOPI 1999-11-03

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2009 n°2414715 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-07-30

Tous vins contenant du gaz carbonique, notamment vins d'origine franÇaise provenant de Champagne, mousseux, pétillants, perlants et analogues