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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CH. & A. PRIEUR
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NAPOLÉON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NAPOLÉON
CH. & A. PRIEUR, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1516331
Date de dépôt :
24/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/2029

Présentation de la marque NAPOLÉON

Déposée le 24 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CH. & A. PRIEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NAPOLÉON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CH. & A. PRIEUR domicilié(e) 30 rue du Général Leclerc - 51130 - VERTUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 735 620 072 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mme LERAT Charlotte domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque NAPOLÉON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NAPOLÉON arrivera à expiration en date du 24 février 2029.

CH. & A. PRIEUR a également déposé les autres marques suivantes : GRAND CHAMPAGNE NAPOLEON , NAPOLEON , NAPOLEON , NAPOLEON , BONAPARTE , N NAPOLEON , GRAND NAPOLEON , E. DELILE , BONAPARTE , N GRAND NAPOLEON


CH. & A. PRIEUR, Société par actions simplifiée à associé unique - 30 rue du Général Leclerc - 51130 - VERTUS - France - SIREN 735620072


CABINET BOETTCHER, Mme LERAT Charlotte - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2008 n°2389754 - Publication au BOPI 2008-11-14

Renouvellement sans limitation n°2132061 - Publication au BOPI 1999-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Renouvellement sans limitation le 6 février 2019 n°2705654 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-02-06

Tous vins contenant du gaz carbonique, notamment vins d'origine franÇaise provenant de Champagne, mousseux, pétillants, perlants et analogues.