NAPOLEON
Présentation de la marque NAPOLEON
Déposée le 12 mai 1978 par CH. & A. PRIEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1116529.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque NAPOLEON est expirée depuis le 12 mai 1988.
CH. & A. PRIEUR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-028