Marque enregistrée - Marque en non vigueur

N NAPOLEON
CH. & A. PRIEUR (Société à Responsabilité Limitée), à

Numéro de dépôt :
1433863
Date de dépôt :
04/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/11/1997
N NAPOLEON de CH. & A. PRIEUR

Présentation de la marque N NAPOLEON

Déposée le 4 novembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CH. & A. PRIEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « N NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CH. & A. PRIEUR domicilié(e) Vertus (Marne). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER. - France.

La marque N NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1433863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N NAPOLEON est expirée depuis le 4 novembre 1997.

CH. & A. PRIEUR a également déposé les autres marques suivantes : GRAND CHAMPAGNE NAPOLEON , NAPOLEON , NAPOLÉON , NAPOLEON , NAPOLEON , BONAPARTE , N NAPOLEON , GRAND NAPOLEON , E. DELILE , BONAPARTE


CH. & A. PRIEUR (Société à Responsabilité Limitée), à - Vertus (Marne). - France


CABINET BOETTCHER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14

Tous vins mousseux.