N NAPOLEON
Présentation de la marque N NAPOLEON
Déposée le 4 novembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CH. & A. PRIEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « N NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque N NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1433863.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N NAPOLEON est expirée depuis le 4 novembre 1997.
CH. & A. PRIEUR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14