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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CH. & A. PRIEUR
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N GRAND NAPOLEON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

N GRAND NAPOLEON
CH. & A. PRIEUR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1292996
Date de dépôt :
18/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/2024
N GRAND NAPOLEON de CH. & A. PRIEUR

Présentation de la marque N GRAND NAPOLEON

Déposée le 18 décembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CH. & A. PRIEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « N GRAND NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CH. & A. PRIEUR domicilié(e) 30 rue du Général Leclerc - 51130 - VERTUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 735 620 072 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mle LERAT Charlotte domicilié(e) 16 r rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque N GRAND NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque N GRAND NAPOLEON arrivera à expiration en date du 18 décembre 2024.

CH. & A. PRIEUR a également déposé les autres marques suivantes : GRAND CHAMPAGNE NAPOLEON , NAPOLEON , NAPOLÉON , NAPOLEON , NAPOLEON , BONAPARTE , N NAPOLEON , GRAND NAPOLEON , E. DELILE , BONAPARTE


CH. & A. PRIEUR, Société par actions simplifiée - 30 rue du Général Leclerc - 51130 - VERTUS - France - SIREN 735620072


CABINET BOETTCHER, Mle LERAT Charlotte - 16 r rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2004 n°2275734 - Publication au BOPI 2004-11-18

Renouvellement sans limitation n°2037212 - Publication au BOPI 1994-40

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-20

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2014 n°2573877 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2014-12-16

Vins de provenance française, à savoir Champagne.