Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTE ORANGE E DELILE
CH. & A. PRIEUR

Numéro de dépôt :
1139752
Date de dépôt :
20/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CARTE ORANGE E DELILE

Déposée le 20 juin 1980 par CH. & A. PRIEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CARTE ORANGE E DELILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CH. & A. PRIEUR domicilié(e) (Société à responsabilité limitée) à Vertus (Marne). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOETTCHER - France.

La marque CARTE ORANGE E DELILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1139752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CARTE ORANGE E DELILE est expirée depuis le 20 juin 1990.

CH. & A. PRIEUR a également déposé les autres marques suivantes : GRAND CHAMPAGNE NAPOLEON , NAPOLEON , NAPOLÉON , NAPOLEON , NAPOLEON , BONAPARTE , N NAPOLEON , GRAND NAPOLEON , E. DELILE , BONAPARTE


CH. & A. PRIEUR - (Société à responsabilité limitée) à Vertus (Marne). - France


Cabinet BOETTCHER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-057

Vins de provenance francaise à savoir champagne et vins mousseux.