Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CH. & A. PRIEUR
/
BONAPARTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BONAPARTE
CH. & A. PRIEUR

Numéro de dépôt :
1096475
Date de dépôt :
05/01/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BONAPARTE

Déposée le 5 janvier 1979 par CH. & A. PRIEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BONAPARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CH. & A. PRIEUR domicilié(e) (Société à responsabilité limitée), à Vertus (Marne). - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOETTCHER. - France.

La marque BONAPARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1096475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BONAPARTE est expirée depuis le 5 janvier 1989.

CH. & A. PRIEUR a également déposé les autres marques suivantes : GRAND CHAMPAGNE NAPOLEON , NAPOLEON , NAPOLÉON , NAPOLEON , NAPOLEON , BONAPARTE , N NAPOLEON , GRAND NAPOLEON , E. DELILE , N GRAND NAPOLEON


CH. & A. PRIEUR - (Société à responsabilité limitée), à Vertus (Marne). - France


Cabinet BOETTCHER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-051

Tous vins contenant du gaz carbonique, notamment vins d'origine francaise provenant de Champagne, mousseux, pétillants, perlants et analogues.