Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NAPOLISSON
Numéro de dépôt :
1154783
Date de dépôt :
14/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque NAPOLISSON
Déposée le 14 novembre 1980 par CH. & A. PRIEUR (SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NAPOLISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NAPOLISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1154783.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque NAPOLISSON est expirée depuis le 14 novembre 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-16