E-SOINS
Présentation de la marque E-SOINS
Déposée par voie électronique le 1 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CGx-System auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « E-SOINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque E-SOINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742849.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-SOINS est expirée depuis le 1 juin 2020.
CGx-System a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27
Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42