Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATH4 Flight
CGx AERO, SAS

Numéro de dépôt :
3889964
Date de dépôt :
19/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2022
PATH4 Flight de CGx AERO

Présentation de la marque PATH4 Flight

Déposée le 19 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CGx AERO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATH4 Flight » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CGx AERO domicilié(e) Le Causse, Espace Entreprises, Rue Claude Galien - 81100 - CASTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 998 470 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CGx AERO, M. Durand Remy domicilié(e) Le Causse, Espace Entreprises, Rue Claude Galien - 81100 - CASTRES - France.

La marque PATH4 Flight a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889964.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATH4 Flight est expirée depuis le 19 janvier 2022.

CGx AERO a également déposé les autres marques suivantes : Procedure Design Suite , Data4Flight , CGX URGENCE , RPAS 4 Flight , AIP-GIS CHARTING , GEOPHOENIX , AI-SKY DATA , AIM 4 FLIGHT AERONAUTICAL DATA QUALITY , AIRSPACE 4 Flight , SAT4Flight


CGx AERO, SAS - Le Causse, Espace Entreprises, Rue Claude Galien - 81100 - CASTRES - France - SIREN 451998470


CGx AERO, M. Durand Remy - Le Causse, Espace Entreprises, Rue Claude Galien - 81100 - CASTRES - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Administration commerciale ; travaux de bureau ; gestion de fichiers informatiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.