Déposée le 1 août 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CGX AERO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « AIP-GIS CHARTING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-36 du 5 septembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CGX AERO domicilié(e) Le Causse Espace Entreprises - 81100 - CASTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 998 470 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CGX AERO, attn : Service Qualité domicilié(e) Le Causse, Espace Entreprises - 81100 - CASTRES - France.
La marque AIP-GIS CHARTING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239555.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CGX AERO, SAS - Le Causse Espace Entreprises - 81100 - CASTRES - France - SIREN 451998470
CGX AERO, attn : Service Qualité - Le Causse, Espace Entreprises - 81100 - CASTRES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-02
Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36
Inscription le 13 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508022 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-13
Inscription le 13 octobre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°508024 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-13
Renouvellement sans limitation le 30 août 2013 n°2538293 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-08-30
Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés). Reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par les ingénieurs ; études de projets techniques ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "AIP-GIS CHARTING"
