Déposée le 30 décembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CGTI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CGTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-06 du 12 février 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CGTI domicilié(e) rue Albert Camus - 27120 - PACY SUR EURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 502 430 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALCATEL-LUCENT INTERNATIONAL domicilié(e) 32 Avenue Kleber - 92700 - COLOMBES - France.
La marque CGTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92448224.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CGTI, Société par action simplifiée - rue Albert Camus - 27120 - PACY SUR EURE - France - SIREN 393502430
ALCATEL-LUCENT INTERNATIONAL - 32 Avenue Kleber - 92700 - COLOMBES - France
Inscription le 21 mai 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°346346 - Publication au BOPI 2002-05-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23
Renouvellement avec limitation n°2231819 - Publication au BOPI 2003-08
Renouvellement avec limitation le 28 novembre 2002 n°2231820 - Publication au BOPI 2002-11-28
Inscription le 30 avril 2007 - Changement de nature juridique n°453160 - Publication au BOPI 2007-04-30
Inscription le 30 avril 2007 - Changement d'adresse n°453161 - Publication au BOPI 2007-04-30
Inscription le 30 avril 2007 - Changement d'adresse n°453159 - Publication au BOPI 2007-04-30
Inscription le 31 mai 2002 - Changement de dénomination n°346698 - Publication au BOPI 2002-05-31
Inscription le 21 mai 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°346347 - Publication au BOPI 2002-05-21
Inscription le 12 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383381 - Publication au BOPI 2003-12-12
Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06
Inscription le 29 mars 2012 - Changement de nature juridique n°572700 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-29
Inscription le 22 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589668 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-11-22
Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2012 n°2516740 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-12-18
Appareils et matériels de télécommunications, notamment antennes radar, antennes pour faisceaux hertziens, antennes pour liaisons troposphériques, antennes pour liaisons satellite, dispositifs de protection contre les impulsions électromagnétiques. Abris incorporant une protection contre le rayonnement électromagnétique Installations d'antennes, de guides d'ondes et de câbles coaxiaux, d'abris ; services de maintenance et de réparation de ces installations. Services liés aux mesures radioélectriques de guides d'ondes et de câbles coaxiaux, d'antennes et de prises de terre ; services d'expertise liés aux installations de télécommunications ; travaux de génie civil liés aux appareils et matériels de télécommunications; Pylônes de télécommunications. Installations de pylônes ; services de maintenance et de réparation de pylônes
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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