Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES EDITEURS ASSOCIES
CGSI - Sarl - agissant au nom et pour le compte d'un Groupement d'Intérêt Economique - GIE : Les Editeurs associés en cours de formation

Numéro de dépôt :
3177369
Date de dépôt :
26/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/2012
LES EDITEURS ASSOCIES de CGSI

Présentation de la marque LES EDITEURS ASSOCIES

Déposée le 26 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CGSI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES EDITEURS ASSOCIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CGSI domicilié(e) Immeuble Walter Cappelli - ZI de Furiani,20600 BASTIA - 20600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CGSI Mr Michel YVARS domicilié(e) immeuble Walter Cappelli, ZI de Furiani,20600 BASTIA - 20600 - France.

La marque LES EDITEURS ASSOCIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES EDITEURS ASSOCIES est expirée depuis le 26 juillet 2012.

CGSI a également déposé les autres marques suivantes : LOGIX-ENTREPRISE , CGSI L'INFORMATION MAITRISEE , CGSI , IXBAT


CGSI - Sarl - agissant au nom et pour le compte d'un Groupement d'Intérêt Economique - GIE : Les Editeurs associés en cours de formation - Immeuble Walter Cappelli - ZI de Furiani,20600 BASTIA - 20600 - France


CGSI Mr Michel YVARS - immeuble Walter Cappelli, ZI de Furiani,20600 BASTIA - 20600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

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