Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CGSI
Numéro de dépôt :
1746257
Date de dépôt :
13/06/1991
Lieu de dépôt :
BASTIA
Date d'expiration :
13/06/2001
Présentation de la marque CGSI
Déposée le 13 juin 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CGSI ZI DE FURIANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BASTIA), la marque française « CGSI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CGSI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746257.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CGSI est expirée depuis le 13 juin 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-05