Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HABITAT NORMAND LES PROS DE L'HABITAT PARTENAIRES DE VOS PROJETS
CGS DISTRIBUTION - Société en nom propre

Numéro de dépôt :
3116924
Date de dépôt :
08/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2011
HABITAT NORMAND LES PROS DE L\'HABITAT PARTENAIRES DE VOS PROJETS de CGS DISTRIBUTION - Société en nom propre

Présentation de la marque HABITAT NORMAND LES PROS DE L'HABITAT PARTENAIRES DE VOS PROJETS

Déposée le 8 août 2001 par la société CGS DISTRIBUTION - Société en nom propre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HABITAT NORMAND LES PROS DE L'HABITAT PARTENAIRES DE VOS PROJETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-38 du 21 septembre 2001.

Le déposant est la société CGS DISTRIBUTION - Société en nom propre domicilié(e) 54, route d'Esclavelles, 76270 BULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 071 400 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice BAVILLE CGS DISTRIBUTION - France.

La marque HABITAT NORMAND LES PROS DE L'HABITAT PARTENAIRES DE VOS PROJETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116924.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITAT NORMAND LES PROS DE L'HABITAT PARTENAIRES DE VOS PROJETS est expirée depuis le 8 août 2011.


CGS DISTRIBUTION - Société en nom propre - 54, route d'Esclavelles, 76270 BULLY - France - SIREN 304071400


Patrice BAVILLE CGS DISTRIBUTION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-03

Publication - Publication le 21 sept. 2001 au BOPI 2001-38

- Produits de l'imprimerie - Publicité - Edition de livres, revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.