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Marques déposées par CGRCR-Prévoyance (Caisse Générale de Retraite des Cadres par répartition – Prévoyance) Institution de prévoyance régie par le Titre III du livre IX du Code de la sécurité sociale
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CORIOLIS OSTREA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORIOLIS OSTREA
CGRCR-Prévoyance (Caisse Générale de Retraite des Cadres par répartition – Prévoyance) Institution de prévoyance régie par le Titre III du livre IX du Code de la sécurité sociale

Numéro de dépôt :
3289829
Date de dépôt :
30/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2014
CORIOLIS OSTREA de CGRCR-Prévoyance (Caisse Générale de Retraite des Cadres par répartition – Prévoyance) Institution de prévoyance régie par le Titre III du livre IX du Code de la sécurité sociale

Présentation de la marque CORIOLIS OSTREA

Déposée le 30 avril 2004 par CGRCR-Prévoyance (Caisse Générale de Retraite des Cadres par répartition – Prévoyance) Institution de prévoyance régie par le Titre III du livre IX du Code de la sécurité sociale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CORIOLIS OSTREA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Le déposant est CGRCR-Prévoyance (Caisse Générale de Retraite des Cadres par répartition – Prévoyance) Institution de prévoyance régie par le Titre III du livre IX du Code de la sécurité sociale domicilié(e) 39 boulevard de la Tour Maubourg,75007 PARIS - 75007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain Bensoussan Selas domicilié(e) 29, rue du Colonel Pierre Avia,75508 PARIS CEDEX 15 - 75508 - France.

La marque CORIOLIS OSTREA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORIOLIS OSTREA est expirée depuis le 30 avril 2014.


CGRCR-Prévoyance (Caisse Générale de Retraite des Cadres par répartition – Prévoyance) Institution de prévoyance régie par le Titre III du livre IX du Code de la sécurité sociale - 39 boulevard de la Tour Maubourg,75007 PARIS - 75007 - France


Alain Bensoussan Selas - 29, rue du Colonel Pierre Avia,75508 PARIS CEDEX 15 - 75508 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-41

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Services d'assurance et de réassurance, caisse de prévoyance et de retraite.