BEAUFORT

CGRCR - PREVOYANCE (CAISSE GENERALE DE RETRAITE DES CADRES PAR REPARTITION - PREVOYANCE) INSTITUTION DE PREVOYANCE REGIE PAR LE TITRE III DU LIVRE IX DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE. PERSONNE MORALE DE DROIT PRIVE

Présentation de la marque BEAUFORT

Déposée le 1 octobre 1998 par la société CGRCR - PREVOYANCE (CAISSE GENERALE DE RETRAITE DES CADRES PAR REPARTITION - PREVOYANCE) INSTITUTION DE PREVOYANCE REGIE PAR LE TITRE III DU LIVRE IX DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE. PERSONNE MORALE DE DROIT PRIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BEAUFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-45 du 6 novembre 1998.

Le déposant est la société CGRCR - PREVOYANCE (CAISSE GENERALE DE RETRAITE DES CADRES PAR REPARTITION - PREVOYANCE) INSTITUTION DE PREVOYANCE REGIE PAR LE TITRE III DU LIVRE IX DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE. PERSONNE MORALE DE DROIT PRIVE domicilié(e) 39, BOULEVARD DE LA TOUR MAUBOURG, 75007 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 191 071 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CGRCR - PREVOYANCE Mr JOEL DELGUVE CAISSE GENERALE DE RETRAITE DES CADRES PAR REPARTITION - PREVOYANCE - France.

La marque BEAUFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEAUFORT est expirée depuis le 1 octobre 2008.

CGRCR - PREVOYANCE (CAISSE GENERALE DE RETRAITE DES CADRES PAR REPARTITION - PREVOYANCE) INSTITUTION DE PREVOYANCE REGIE PAR LE TITRE III DU LIVRE IX DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE. PERSONNE MORALE DE DROIT PRIVE a également déposé les autres marques suivantes : OPALIS