Déposée le 31 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) CGR ULTRASONIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ULTRASONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CGR ULTRASONIC domicilié(e) 9 Chaussée de Paris, 77102 VILLENOY-LES-MEAUX - France.
La marque ULTRASONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1557980.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CGR ULTRASONIC (Société anonyme) - 9 Chaussée de Paris, 77102 VILLENOY-LES-MEAUX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15
Machines et machines-outils ainsi que leurs organes et pièces détachées;appareillages spéciaux ou bancs d'essais pour contrôle et expérimentation de matériaux ou produits divers, notamment par procédés échographiques;outillages électriques, électromécaniques, électroacoustiques ou électroniques;appareils et installations de convoyage, de manutention, de tri ou d'emballage.Appareils et instruments, dispositifs, organes, matériels ou équipements électriques, acoustiques, électroacoustiques, électroniques;optiques, optoélectroniques;photographiques, cinématographiques;nucléaires;scientifiques;de physique, de chimie;de mesure, de calcul;d'échographie;de radiographie;de détection, de contrôle (notamment par moyens non destructifs);de commande, de télécommande;d'automatisation;de télévision (notamment en circuit fermé);d'enseignement;générateurs d'ondes électromagnétiques ou acoustiques;appareils et dispositifs pour la génération, la reproduction ou l'enregistrement de données, d'images, de signaux ou de mesures;tubes électroniques et notamment tubes images, tubes amplificateurs de brillance, tubes analyseurs ou convertisseurs d'images;dispositifs de visualisation de données ou de mesures.Appareils, instruments dispositifs et organes médicaux, dentaires et vétérinaires;installations médicales d'échographie, de radiographie et de radiothérapie ainsi que leurs équipements connexes, leurs organes et accessoires;tubes électroniques par la radiologie médicale et notamment tubes images, tubes amplificateurs de brillance, tubes analyseurs ou convertisseurs d'images, écrans fluorescents;générateurs d'ondes acoustiques à usage médical.Travaux d'ingénieurs;consultations professionnelles et techniques (sans rapport avec la conduite des affaires) notamment en matière d'essai et de contrôle non destructif de produits et d'articles divers;réalisation de plans et d'études;location de machines et d'outillages; travaux de laboratoire
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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