Marque expirée - Marque en non vigueur

PME TV
CGPME ILE DE FRANCE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3700352
Date de dépôt :
21/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2019
PME TV de CGPME ILE DE FRANCE

Présentation de la marque PME TV

Déposée le 21 décembre 2009 par l'association loi 1901 CGPME ILE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PME TV »

Le déposant est l'association loi 1901 CGPME ILE DE FRANCE domicilié(e) 19 RUE DE L'AMIRAL D'ESTAING - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 237 425 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CGPME ILE DE FRANCE domicilié(e) 19 RUE DE L'AMIRAL D'ESTAING - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PME TV est expirée depuis le 21 décembre 2019.

CGPME ILE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DIAGNEO RSE , LE DIRIGEANT DE PME/PMI ET L'INTELLIGENCE ECONOMIQUE , SCI PME AMIRAL , DIAGNEO SANTE , Les UNIVERSITÉS des PME en Ile de France , OBSERVATOIRE ECONOMIQUE DU GRAND PARIS , DIAGNEO MARCHES PUBLICS , SAVOIR & PME , PLAN REGIONAL D'APPUI A LA TRANSMISSION D'ENTREPRISE , PRATE – PLAN REGIONAL D'APPUI A LA TRANSMISSION D'ENTREPRISES


CGPME ILE DE FRANCE, ASSOCIATION LOI 1901 - 19 RUE DE L'AMIRAL D'ESTAING - 75116 - PARIS - France - SIREN 435237425


CGPME ILE DE FRANCE - 19 RUE DE L'AMIRAL D'ESTAING - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.