ENGAGÉE RSE CGPME IDF
Présentation de la marque ENGAGÉE RSE CGPME IDF
Déposée le 18 juin 2014 par l'association loi 1901 CGPME ILE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « ENGAGÉE RSE CGPME IDF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ENGAGÉE RSE CGPME IDF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4098684.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENGAGÉE RSE CGPME IDF est expirée depuis le 18 juin 2024.
CGPME ILE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28
Enregistrement avec modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01