Marque expirée - Marque en non vigueur

LISTE D'UNION DES EMPLOYEURS LISTE D'UNION DES EMPLOYEURS Entreprises, Artisans, Professions Libérales, Patrons Indépendants, Agriculteurs
CGPME 13 Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3476716
Date de dépôt :
22/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2017
LISTE D\'UNION DES EMPLOYEURS LISTE D\'UNION DES EMPLOYEURS Entreprises, Artisans, Professions Libérales, Patrons Indépendants, Agriculteurs de CGPME 13

Présentation de la marque LISTE D'UNION DES EMPLOYEURS LISTE D'UNION DES EMPLOYEURS Entreprises, Artisans, Professions Libérales, Patrons Indépendants, Agriculteurs

Déposée le 22 janvier 2007 par l'association loi 1901 CGPME 13 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LISTE D'UNION DES EMPLOYEURS LISTE D'UNION DES EMPLOYEURS Entreprises, Artisans, Professions Libérales, Patrons Indépendants, Agriculteurs »

Le déposant est l'association loi 1901 CGPME 13 domicilié(e) 99, avenue des Aygalades, Parc Lavoisier, Bât B,13015 MARSEILLE - 13015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CGPME 13 domicilié(e) 99, avenue des Aygalades, Parc Lavoisier, Bât B,13015 MARSEILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LISTE D'UNION DES EMPLOYEURS LISTE D'UNION DES EMPLOYEURS Entreprises, Artisans, Professions Libérales, Patrons Indépendants, Agriculteurs est expirée depuis le 22 janvier 2017.


CGPME 13 Association Loi 1901 - 99, avenue des Aygalades, Parc Lavoisier, Bât B,13015 MARSEILLE - 13015 - France


CGPME 13 - 99, avenue des Aygalades, Parc Lavoisier, Bât B,13015 MARSEILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

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