Déposée le 19 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CGP INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ZEBUSTOP »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CGP INDUSTRIES domicilié(e) ZI DE LADOUX RUE VERTE - 63118 - CEBAZAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 463 590 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CGP INDUSTRIES domicilié(e) ZI DE LADOUX RUE VERTE - 63118 - CEBAZAT - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CGP INDUSTRIES, SAS - ZI DE LADOUX RUE VERTE - 63118 - CEBAZAT - France - SIREN 444463590
CGP INDUSTRIES - ZI DE LADOUX RUE VERTE - 63118 - CEBAZAT - France
Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08
Enregistrement sans modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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