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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CGP INDUSTRIES
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STABUPATCH
Marque renouvelée - Marque en vigueur

STABUPATCH
CGP INDUSTRIES, SAS

Numéro de dépôt :
3706208
Date de dépôt :
19/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2030
STABUPATCH de CGP INDUSTRIES

Présentation de la marque STABUPATCH

Déposée le 19 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CGP INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STABUPATCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-08 du 26 février 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CGP INDUSTRIES domicilié(e) Rue Verte, ZI de Ladoux - 63118 - CEBAZAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 463 590 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme GARRET-DALMAIS Aurélie domicilié(e) 3 et 5, rue Evariste Galois, BP 1 - 63064 - Clermont-Ferrand Cedex 1 - France.

La marque STABUPATCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3706208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STABUPATCH arrivera à expiration en date du 19 janvier 2030.

CGP INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : Solal , PYROSTOP , EXCALIBUR , STABULON , STABUTAPE , PACIFIC , Made in Kraft , ELCE , STABUSTOP , IMPERSOUPLEX


CGP INDUSTRIES, SAS - Rue Verte, ZI de Ladoux - 63118 - CEBAZAT - France - SIREN 444463590


FIDAL, Mme GARRET-DALMAIS Aurélie - 3 et 5, rue Evariste Galois, BP 1 - 63064 - Clermont-Ferrand Cedex 1 - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2020 n°2738253 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-01-31

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.