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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CGP INDUSTRIES
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STABULON
Marque expirée - Marque en non vigueur

STABULON
CGP INDUSTRIES, SAS

Numéro de dépôt :
99781969
Date de dépôt :
15/03/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/03/2019

Présentation de la marque STABULON

Déposée le 15 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CGP INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STABULON »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CGP INDUSTRIES domicilié(e) RUE VERTE ZI DE LADOUX - 63118 - CEBAZAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 463 590 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CGP INDUSTRIES domicilié(e) RUE VERTE ZI DE LADOUX - 63118 - CEBAZAT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STABULON est expirée depuis le 15 mars 2019.

CGP INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : Solal , PYROSTOP , EXCALIBUR , STABUTAPE , PACIFIC , Made in Kraft , ELCE , STABUSTOP , IMPERSOUPLEX , Mous'Stick


CGP INDUSTRIES, SAS - RUE VERTE ZI DE LADOUX - 63118 - CEBAZAT - France - SIREN 444463590


CGP INDUSTRIES - RUE VERTE ZI DE LADOUX - 63118 - CEBAZAT - France


Inscription le 21 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°287078 - Publication au BOPI 1999-10-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-05

Inscription le 4 janvier 2007 - Changement d'adresse n°446172 - Publication au BOPI 2007-01-04

Inscription le 27 décembre 2004 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°404730 - Publication au BOPI 2004-12-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2009 n°2406476 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-05-04

Inscription le 7 septembre 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°557352 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-09-07

Papiers, cartons, Matières plastiques mi-ouvrées, Matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.