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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CGP INDUSTRIES
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EXCALIBUR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EXCALIBUR
CGP INDUSTRIES, SAS
CGP EXPERT, SAS

Numéro de dépôt :
3706606
Date de dépôt :
21/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2030
EXCALIBUR de CGP INDUSTRIES

Présentation de la marque EXCALIBUR

Déposée le 21 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CGP INDUSTRIES et la Société par Action Simplifiée (SAS) CGP EXPERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXCALIBUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-08 du 26 février 2010.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) CGP INDUSTRIES domicilié(e) Rue Verte, ZI de Ladoux - 63118 - CEBAZAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société par Action Simplifiée (SAS) CGP EXPERT domicilié(e) Rue Verte, ZI de Ladoux - 63118 - CEBAZAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme GARRET-DALMAIS Aurélie domicilié(e) 3 et 5, rue Evariste Galois, BP 1 - 63064 - Clermont-Ferrand Cedex 1 - France.

La marque EXCALIBUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3706606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 07 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXCALIBUR arrivera à expiration en date du 21 janvier 2030.

CGP INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : Solal , PYROSTOP , STABULON , STABUTAPE , PACIFIC , Made in Kraft , ELCE , STABUSTOP , IMPERSOUPLEX , Mous'Stick


CGP INDUSTRIES, SAS - Rue Verte, ZI de Ladoux - 63118 - CEBAZAT - France - SIREN 4

CGP EXPERT, SAS - Rue Verte, ZI de Ladoux - 63118 - CEBAZAT - France - SIREN 5


FIDAL, Mme GARRET-DALMAIS Aurélie - 3 et 5, rue Evariste Galois, BP 1 - 63064 - Clermont-Ferrand Cedex 1 - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Inscription le 9 avril 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°785052 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-09

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2020 n°2738292 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-01-31

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.articles de papeterie.