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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CGP INDUSTRIES
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ELCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ELCE
CGP INDUSTRIES Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1419473
Date de dépôt :
16/07/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/07/2017

Présentation de la marque ELCE

Déposée le 16 juillet 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CGP INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CGP INDUSTRIES domicilié(e) Rue Verte, Z.I. de Ladoux,63118 CEBAZAT (dossier no 2344274) - 63118 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 463 590 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Rue de la Bruyère,69574 DARDILLY Cedex (dossier no 2344274) - 69574 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ELCE est expirée depuis le 16 juillet 2017.

CGP INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : Solal , PYROSTOP , EXCALIBUR , STABULON , STABUTAPE , PACIFIC , Made in Kraft , STABUSTOP , IMPERSOUPLEX , Mous'Stick


CGP INDUSTRIES Société par actions simplifiée - Rue Verte, Z.I. de Ladoux,63118 CEBAZAT (dossier no 2344274) - 63118 - France - SIREN 444463590


Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain », 50 Rue de la Bruyère,69574 DARDILLY Cedex (dossier no 2344274) - 69574 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-05

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2007 n°2344274 - Publication au BOPI 2007-06-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04

Renouvellement sans limitation n°2092983 - Publication au BOPI 1997-32

Inscription le 4 janvier 2007 - Changement d'adresse n°446172 - Publication au BOPI 2007-01-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01

Inscription le 27 décembre 2004 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°404730 - Publication au BOPI 2004-12-27

Papiers;papiers d'emballage, papiers d'impression;papiers pour la protection;papiers pour la protection contre la corrosion de plaques ou autres pièces;articles en papier à buts industriels non compris dans d'autres classes, à l'exclusion des cartes postales.Films en matière plastique; films pour la protection et l'emballage.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.