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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CGP INDUSTRIES
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AQUASTOP
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AQUASTOP
CGP INDUSTRIES, SAS

Numéro de dépôt :
3401017
Date de dépôt :
23/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2025
AQUASTOP de CGP INDUSTRIES

Présentation de la marque AQUASTOP

Déposée le 23 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CGP INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUASTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-05 du 3 février 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CGP INDUSTRIES domicilié(e) ZI DE LADOUX, 6 RUE VERTE - 63118 - CEBAZAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 463 590 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CGP INDUSTRIES domicilié(e) ZI DE LADOUX, 6 RUE VERTE - 63118 - CEBAZAT - France.

La marque AQUASTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3401017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUASTOP arrivera à expiration en date du 23 décembre 2025.

CGP INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : Solal , PYROSTOP , EXCALIBUR , STABULON , STABUTAPE , PACIFIC , Made in Kraft , ELCE , STABUSTOP , IMPERSOUPLEX


CGP INDUSTRIES, SAS - ZI DE LADOUX, 6 RUE VERTE - 63118 - CEBAZAT - France - SIREN 444463590


CGP INDUSTRIES - ZI DE LADOUX, 6 RUE VERTE - 63118 - CEBAZAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-22

Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2015 n°2603159 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-11-27

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).