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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CGP INDUSTRIES - LA VARENNE - PARENT
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ECOPACK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOPACK
CGP INDUSTRIES - LA VARENNE - PARENT SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3041800
Date de dépôt :
13/07/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/07/2010

Présentation de la marque ECOPACK

Déposée le 13 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) CGP INDUSTRIES - LA VARENNE - PARENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECOPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-34 du 25 août 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CGP INDUSTRIES - LA VARENNE - PARENT domicilié(e) 63270 VIC LE COMTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 502 494 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CGP INDUSTRIES - France.

La marque ECOPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3041800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOPACK est expirée depuis le 13 juillet 2010.


CGP INDUSTRIES - LA VARENNE - PARENT SOCIETE ANONYME - 63270 VIC LE COMTE - France - SIREN 958502494


CGP INDUSTRIES - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-51

Inscription le 27 décembre 2004 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°404730 - Publication au BOPI 2004-12-27

Inscription le 4 janvier 2007 - Changement d'adresse n°446172 - Publication au BOPI 2007-01-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-05

Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34

Papiers, cartons, matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles Matières plastiques mi-ouvrées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.