SANCY
Présentation de la marque SANCY
Déposée le 16 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) CGP INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SANCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1498438.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANCY est expirée depuis le 16 novembre 2008.
CGP INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 27 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404732 - Publication au BOPI 2004-12-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 1998 n°2129300 - Publication au BOPI 1998-10-27
Inscription le 21 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°287078 - Publication au BOPI 1999-10-21
Inscription le 14 décembre 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°268423 - Publication au BOPI 1998-12-14
Inscription le 4 novembre 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°266225 - Publication au BOPI 1998-11-04
Inscription le 24 novembre 1998 - Recours en restauration n°267363 - Publication au BOPI 1998-11-24
Inscription le 19 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°264930 - Publication au BOPI 1998-10-19