Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PACIFIC
CGP INDUSTRIE SA

Numéro de dépôt :
1498441
Date de dépôt :
16/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/2008

Présentation de la marque PACIFIC

Déposée le 16 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) CGP INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PACIFIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CGP INDUSTRIE domicilié(e) LA VARENNE PARENT, 63270 VIC LE COMTE (dossier no 2129299) - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 500 024 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CGP INDUSTRIE domicilié(e) (dossier no 2129299) - France.

La marque PACIFIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1498441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PACIFIC est expirée depuis le 16 novembre 2008.

CGP INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : SANCY , MERCURE , KRAFT VOLCAN , JUPITER , IMPERSOUPLEX , C.G.P. COMPAGNIE GENERALE DES PAPIERS


CGP INDUSTRIE SA - LA VARENNE PARENT, 63270 VIC LE COMTE (dossier no 2129299) - France - SIREN 340500024


CGP INDUSTRIE - (dossier no 2129299) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 1998 n°2129299 - Publication au BOPI 1998-10-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-05

Inscription le 4 janvier 2007 - Changement d'adresse n°446172 - Publication au BOPI 2007-01-04

Inscription le 27 décembre 2004 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°404730 - Publication au BOPI 2004-12-27

Inscription le 4 novembre 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°266223 - Publication au BOPI 1998-11-04

Inscription le 24 novembre 1998 - Recours en restauration n°267363 - Publication au BOPI 1998-11-24

Inscription le 14 décembre 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°268424 - Publication au BOPI 1998-12-14

Inscription le 21 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°287078 - Publication au BOPI 1999-10-21

Inscription le 19 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°264930 - Publication au BOPI 1998-10-19

Papier d'emballage.