Marque enregistrée - Marque en vigueur

BioPak
CGP FLEXIBLE INNOVATION, SAS

Numéro de dépôt :
4259112
Date de dépôt :
23/03/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/03/2026
BioPak de CGP FLEXIBLE INNOVATION

Présentation de la marque BioPak

Déposée le 23 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CGP FLEXIBLE INNOVATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BioPak » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CGP FLEXIBLE INNOVATION domicilié(e) 13, avenue de la Gare - 63270 - PARENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 463 525 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CGP FLEXIBLE INNOVATION domicilié(e) 13, avenue de la Gare - 63270 - PARENT - France.

La marque BioPak a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BioPak arrivera à expiration en date du 23 mars 2026.

CGP FLEXIBLE INNOVATION a également déposé les autres marques suivantes : CGFREE GREEN , BioPress , PAPERLY , FIXOSTRAP , nature@mail , STABUSTRAP , EKOLOSTRAP


CGP FLEXIBLE INNOVATION, SAS - 13, avenue de la Gare - 63270 - PARENT - France - SIREN 444463525


CGP FLEXIBLE INNOVATION - 13, avenue de la Gare - 63270 - PARENT - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractère d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; résines artificielles (produits semi-finis) ; résines synthétiques (produits semi-finis) ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation.