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Marques déposées par l'association loi 1901 CGOS
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EPARGNE DES HOSPITALIERS CGOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPARGNE DES HOSPITALIERS CGOS
CGOS, Comité de Gestion des Oeuvres Sociales des Etablissements Hospitaliers Publics (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1622293
Date de dépôt :
19/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/10/2000
EPARGNE DES HOSPITALIERS CGOS de CGOS

Présentation de la marque EPARGNE DES HOSPITALIERS CGOS

Déposée le 19 octobre 1990 par l'association loi 1901 CGOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EPARGNE DES HOSPITALIERS CGOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 CGOS domicilié(e) 101 rue de Tolbiac, 75013 PARIS - France.

La marque EPARGNE DES HOSPITALIERS CGOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPARGNE DES HOSPITALIERS CGOS est expirée depuis le 19 octobre 2000.

CGOS a également déposé les autres marques suivantes : CGOS COMPLEMENTAIRE RETRAITE DES HOSPITALIERS


CGOS, Comité de Gestion des Oeuvres Sociales des Etablissements Hospitaliers Publics (Association loi 1901) - 101 rue de Tolbiac, 75013 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13

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