Déposée par voie électronique le 19 mars 2013 par la société étrangère CGN SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-15 du 12 avril 2013.
Le déposant est la société étrangère CGN SA domicilié(e) Avenue de Rhodanie 17 - 1007 - Lausanne - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 22 rue Bergère - 75009 - Paris - France.
La marque CGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991146.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CGN SA, société de droit suisse - Avenue de Rhodanie 17 - 1007 - Lausanne - Suisse
Wilson & Berthelot - 22 rue Bergère - 75009 - Paris - France
Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28
Vente au détail, dans des services de kiosque et de magasin de souvenirs, à savoir savons, parfumerie, cosmétiques, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, préparations cosmétiques et pharmaceutiques contre les coups de soleil, coutellerie, armes blanches, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts audio et vidéo, joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, affiches, photographies, papeterie, cartes postales, verrerie, porcelaine et faïence, vêtements, chaussures, chapellerie, pâtisserie, confiserie, glaces alimentaires, boissons non alcooliques, bières, boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vente au détail de souvenirs, à savoir savons, parfumerie, coutellerie, armes blanches, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts audio et vidéo, joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, affiches, photographies, papeterie, verrerie, porcelaine et faïence, vêtements, chaussures, chapellerie ; vente au détail de cartes postales, de produits dérivés tels que t-shirts, peluches, décapsuleurs, canifs ; services de vente au détail de vin ; organisation d'évènements publicitaires, organisation de foires et d'expositions à des fins commerciales ou publicitaires ;
Construction ; services de chantiers navals ; construction, installation, entretien et réparation de bateaux et d'autres éléments techniques à savoir machines à vapeur, roues à aubes, moteurs, hélices, turbines, safrans, cheminées, gouvernails, barres, voiles, mâts, espars, cordages, flotteurs, coques, étraves, quilles, étambots, poupes, proues, bulbes, ponts, ancres, écubiers, puits aux chaînes, ballasts, antennes, feux de navigations, pavillons, radars, treuils, winchs ; travaux de peinture, de serrurerie, de menuiserie, de mécanique ; services d'information et de conseils en matière de construction, maintenance et réparation touchant au monde nautique ou portuaire ;
Transport ; transport de personnes, d'animaux, de biens ou de véhicules ; transport en bateau, location de bateaux ; services de bateaux de plaisance ; organisation de voyages ; organisation d'excusions ; organisation de croisières ; visites touristiques ; organisation, réservation et préparation d'excursions, de sorties à la journée et de circuits touristiques ; services de navigation ;
Divertissement ; organisation d'évènements culturels, sportifs et de divertissement, organisation de spectacles [services d'imprésarios], représentation de spectacles, représentations théâtrales, réservation de places de spectacles, organisation et conduite de concerts, organisation de bals, organisation de concours [éducation ou divertissement], organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite de conférences, planification de réceptions [divertissement] ; location de matériel électronique et audiovisuel, à savoir d'appareils et accessoires cinématographique, de postes de télévision et de radio, d'appareils audio, de films cinématographiques, de caméras vidéo, d'enregistrements sonores, location de matériel audiovisuel ;
Services de restaurants, services de cafétérias, services de bars, services de bars à vin, services de traiteurs ; services de dégustation de vin ; location de salles de réunion, location de mobilier, notamment de chaises, tables, linge de table et verrerie.
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