Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CGN-TECHNIQUE
CGN Compagnie Générale de Navigation sur le Lac Léman SA, société de droit suisse

Numéro de dépôt :
3907890
Date de dépôt :
26/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2022
CGN-TECHNIQUE de CGN Compagnie Générale de Navigation sur le Lac Léman SA

Présentation de la marque CGN-TECHNIQUE

Déposée le 26 mars 2012 par la société étrangère CGN Compagnie Générale de Navigation sur le Lac Léman SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CGN-TECHNIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la société étrangère CGN Compagnie Générale de Navigation sur le Lac Léman SA domicilié(e) Avenue de Rhodanie 17 - 1007 - LAUSANNE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France.

La marque CGN-TECHNIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CGN-TECHNIQUE est expirée depuis le 26 mars 2022.

CGN Compagnie Générale de Navigation sur le Lac Léman SA a également déposé les autres marques suivantes : CGN-HORIZONS , CGN , CGN-EXCLUSIVE , CGN , CGN-MOBILITÉ


CGN Compagnie Générale de Navigation sur le Lac Léman SA, société de droit suisse - Avenue de Rhodanie 17 - 1007 - LAUSANNE - Suisse


Wilson & Berthelot - 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement avec modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Inscription le 8 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°662486 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-08

Vente au détail, dans des services de kiosque et de magasin de souvenirs, à savoir savons, parfumerie, cosmétiques, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, préparations cosmétiques et pharmaceutiques contre les coups de soleil, coutellerie, armes blanches, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts audio et vidéo, joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, affiches, photographies, papeterie, cartes postales, verrerie, porcelaine et faïence, vêtements, chaussures, chapellerie, pâtisserie, confiserie, glaces alimentaires, boissons non alcooliques, bières, boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vente au détail de souvenirs, à savoir savons, parfumerie, coutellerie, armes blanches, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts audio et vidéo, joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, affiches, photographies, papeterie, verrerie, porcelaine et faïence, vêtements, chaussures, chapellerie ; vente au détail de cartes postales, de produits dérivés tels que t-shirts, peluches, décapsuleurs, canifs ; services de vente au détail de vin ; organisation d'évènements publicitaires, organisation de foires et d'expositions à des fins commerciales ou publicitaires.

Construction ; services de chantiers navals ; construction, installation, entretien et réparation de bateaux et d'autres éléments techniques à savoir machines à vapeur, roues à aubes, moteurs, hélices, turbines, safrans, cheminées, gouvernails, barres, voiles, mâts, espars, cordages, flotteurs, coques, étraves, quilles, étambots, poupes, proues, bulbes, ponts, ancres, écubiers, puits aux chaînes, ballasts, antennes, feux de navigations, pavillons, radars, treuils, winchs ; travaux de peinture, de serrurerie, de menuiserie, de mécanique ; services d'information et de conseils en matière de construction, maintenance et réparation touchant au monde nautique ou portuaire.

Transport ; transport de personnes, d'animaux, de biens ou de véhicules ; transport en bateau, location de bateaux ; services de bateaux de plaisance ; organisation de voyages ; organisation d'excusions ; organisation de croisières ; visites touristiques ; organisation, réservation et préparation d'excursions, de sorties à la journée et de circuits touristiques ; services de navigation.

Divertissement ; organisation d'évènements culturels, sportifs et de divertissement, organisation de spectacles [services d'imprésarios], représentation de spectacles, représentations théâtrales, réservation de places de spectacles, organisation et conduite de concerts, organisation de bals, organisation de concours [éducation ou divertissement], organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite de conférences, planification de réceptions [divertissement] ; location de matériel électronique et audiovisuel, à savoir d'appareils et accessoires cinématographique, de postes de télévision et de radio, d'appareils audio, de films cinématographiques, de caméras vidéo, d'enregistrements sonores, location de matériel audiovisuel.

Services de restaurants, services de cafétérias, services de bars, services de bars à vin, services de traiteurs ; services de dégustation de vin ; location de salles de réunion, location de mobilier, notamment de chaises, tables, linge de table et verrerie.