Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CGMA
/
MOBILYS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOBILYS
CGMA, SAS

Numéro de dépôt :
3696963
Date de dépôt :
08/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
08/12/2029
MOBILYS de CGMA

Présentation de la marque MOBILYS

Déposée le 8 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CGMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MOBILYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-02 du 15 janvier 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CGMA domicilié(e) 28 RUE FELIX FAURE, 26100 ROMANS SUR ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 273 348 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CGMA, SAS, M. MAILLARD CLEMENT domicilié(e) 8 CHEMIN DES TARDS VENUS, 69530 BRIGNAIS - France.

La marque MOBILYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3696963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 10 12 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOBILYS arrivera à expiration en date du 8 décembre 2029.


CGMA, SAS - 28 RUE FELIX FAURE, 26100 ROMANS SUR ISERE - France - SIREN 509273348


CGMA, SAS, M. MAILLARD CLEMENT - 8 CHEMIN DES TARDS VENUS, 69530 BRIGNAIS - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Inscription le 27 août 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°793579 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-27

Inscription le 2 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°793995 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-06-02

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2020 n°2749634 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-06-02

Ascenseurs et élevateurs monte charges, escaliers roulants.

Fauteuils roulants pour malades.

Fauteuils roulants, appareils de locomotion, chariots elevateurs, vehicules electriques.

Installation et reparation d'ascenseurs, elevateurs et monte charges.