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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CGM VINS
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PEY-FRANC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PEY-FRANC
CGM VINS, SARL

Numéro de dépôt :
4144945
Date de dépôt :
29/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/12/2024
PEY-FRANC de CGM VINS

Présentation de la marque PEY-FRANC

Déposée le 29 décembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CGM VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PEY-FRANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-04 du 23 janvier 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CGM VINS domicilié(e) 1 GUERIN - 33920 - SAINT SAVIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 710 962 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CGM VINS, M. COUREAU STEPHANE domicilié(e) 1 GUERIN - 33920 - SAINT SAVIN - France.

La marque PEY-FRANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4144945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEY-FRANC arrivera à expiration en date du 29 décembre 2024.

CGM VINS a également déposé les autres marques suivantes : HENRI D'ARTOIS COMTE DE CHAMBORD , C.G.M VIN VINS FINS , DE BOURRAN , (Marque figurative) , DUCHESSE DE BERRY , CHATEAUX GRANDS MILLESIMES , HENRI DE LAFEI D'ARTOIS , LAURENZANE , CHATEAUX GRANDS MILLESIMES , ROMANOV


CGM VINS, SARL - 1 GUERIN - 33920 - SAINT SAVIN - France - SIREN 414710962


CGM VINS, M. COUREAU STEPHANE - 1 GUERIN - 33920 - SAINT SAVIN - France


Publication - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Enregistrement sans modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.