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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CGM VINS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
CGM VINS, SARL

Numéro de dépôt :
4173887
Date de dépôt :
15/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2025
Marque en couleurs, figurative de CGM VINS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 15 avril 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CGM VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-19 du 7 mai 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CGM VINS domicilié(e) 1 GUERIN - 33920 - SAINT SAVIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 710 962 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CGM VINS, M. STEPHANE COUREAU domicilié(e) 1 GUERIN - 33920 - SAINT SAVIN - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4173887.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 15 avril 2025.

CGM VINS a également déposé les autres marques suivantes : HENRI D'ARTOIS COMTE DE CHAMBORD , C.G.M VIN VINS FINS , DE BOURRAN , DUCHESSE DE BERRY , CHATEAUX GRANDS MILLESIMES , HENRI DE LAFEI D'ARTOIS , LAURENZANE , CHATEAUX GRANDS MILLESIMES , ROMANOV , MOULERENS


CGM VINS, SARL - 1 GUERIN - 33920 - SAINT SAVIN - France - SIREN 414710962


CGM VINS, M. STEPHANE COUREAU - 1 GUERIN - 33920 - SAINT SAVIN - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.