Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DOME DE MAZARIN
SARL CGM VINS

Numéro de dépôt :
4060177
Date de dépôt :
10/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/01/2024
LE DOME DE MAZARIN de CGM VINS

Présentation de la marque LE DOME DE MAZARIN

Déposée le 10 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CGM VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE DOME DE MAZARIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CGM VINS domicilié(e) CHATEAU DU HAUT GUERIN - 33920 - ST SAVIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CGM VINS domicilié(e) Château du Haut Guérin - 33920 - ST SAVIN - France.

La marque LE DOME DE MAZARIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DOME DE MAZARIN est expirée depuis le 10 janvier 2024.

CGM VINS a également déposé les autres marques suivantes : HENRI D'ARTOIS COMTE DE CHAMBORD , C.G.M VIN VINS FINS , DE BOURRAN , (Marque figurative) , DUCHESSE DE BERRY , CHATEAUX GRANDS MILLESIMES , HENRI DE LAFEI D'ARTOIS , LAURENZANE , CHATEAUX GRANDS MILLESIMES , ROMANOV


SARL CGM VINS - CHATEAU DU HAUT GUERIN - 33920 - ST SAVIN - France


SARL CGM VINS - Château du Haut Guérin - 33920 - ST SAVIN - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Conserves de viande ou de poisson, huile comestible, charcuterie, pâtes ; foie gras.

Café, thé, cacao, pâtisserie, confiserie, vinaigre.

Vins et spiritueux. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).