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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CGM VINS
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AMBRE DE MUSCAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AMBRE DE MUSCAT
CGM VINS, SARL

Numéro de dépôt :
4163297
Date de dépôt :
09/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2025
AMBRE DE MUSCAT de CGM VINS

Présentation de la marque AMBRE DE MUSCAT

Déposée par voie électronique le 9 mars 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CGM VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AMBRE DE MUSCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CGM VINS domicilié(e) 1 GUERIN - 33920 - SAINT SAVIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 710 962 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CGM VINS, M. STEPHANE COUREAU domicilié(e) 1 GUERIN - 33920 - SAINT SAVIN - France.

La marque AMBRE DE MUSCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4163297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMBRE DE MUSCAT arrivera à expiration en date du 9 mars 2025.

CGM VINS a également déposé les autres marques suivantes : HENRI D'ARTOIS COMTE DE CHAMBORD , C.G.M VIN VINS FINS , DE BOURRAN , (Marque figurative) , DUCHESSE DE BERRY , CHATEAUX GRANDS MILLESIMES , HENRI DE LAFEI D'ARTOIS , LAURENZANE , CHATEAUX GRANDS MILLESIMES , ROMANOV


CGM VINS, SARL - 1 GUERIN - 33920 - SAINT SAVIN - France - SIREN 414710962


CGM VINS, M. STEPHANE COUREAU - 1 GUERIN - 33920 - SAINT SAVIN - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.