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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CGM Ossatures Bois Nantaise
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CGM OSSATURES BOIS NANTAISE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CGM OSSATURES BOIS NANTAISE
CGM Ossatures Bois Nantaise SARL

Numéro de dépôt :
3512247
Date de dépôt :
06/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2017
CGM OSSATURES BOIS NANTAISE de CGM Ossatures Bois Nantaise

Présentation de la marque CGM OSSATURES BOIS NANTAISE

Déposée le 6 juillet 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CGM Ossatures Bois Nantaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CGM OSSATURES BOIS NANTAISE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CGM Ossatures Bois Nantaise domicilié(e) Zone artisanale du Mortier Ouest,85610 CUGAND - 85610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 747 241 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL LE POCHAT – BILLON domicilié(e) 9 rue du Pavillon, BP 8226,44982 SAINTE LUCE SUR LOIRE - 44982 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CGM OSSATURES BOIS NANTAISE est expirée depuis le 6 juillet 2017.


CGM Ossatures Bois Nantaise SARL - Zone artisanale du Mortier Ouest,85610 CUGAND - 85610 - France - SIREN 328747241


SELARL LE POCHAT – BILLON - 9 rue du Pavillon, BP 8226,44982 SAINTE LUCE SUR LOIRE - 44982 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.