Déposée le 15 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) CGL THERMOFORMAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SANIPALETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-31 du 5 août 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CGL THERMOFORMAGE domicilié(e) ZI Les Iles - METZ-TESSY, 74370 PRINGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 023 330 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CGL THERMOFORMAGE Danièle POULAIN - France.
La marque SANIPALETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525480.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CGL THERMOFORMAGE (SA) - ZI Les Iles - METZ-TESSY, 74370 PRINGY - France - SIREN 326023330
CGL THERMOFORMAGE Danièle POULAIN - France
Inscription le 24 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°378187 - Publication au BOPI 2003-09-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-10
Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31
Contenants, boîtes, emballages réalisés en papier, carton et matières plastiques pour l'emballage
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SANIPALETTE"
